Mois : janvier 2022

Le Président de la CCIS Marrakech Safi, M. Kamal Ben Khaled a tenu une réunion le lundi 24 janvier 2022 avec les membres de l’association régionale des professionnels du transport touristique consacrée à l’examen de l’impact de la pandémie sur le secteur afin d’étudier les mesures de sortie de cette crise.

Cette réunion a connu la participation de M. Abdelmoula BALLOUTY, Vice-Président, M. Mohamed Faiçal DARDARI, Président de la Commission de transport, de logistique et des infrastructures des base, M. Mohamed Azouaou, Directeur régional de la CCISMS et l’équipe administrative qui accompagne les associations professionnelles.

Le président de l’association a exprimé les doléances des professionnels du secteur du transport touristique en demandant à la CCISMS de les accompagner pour l’adoption des solutions proposées et qui se résument comme suit :

– L’exonération des entreprises de transport touristique des intérêts bancaires appliqués suite aux retards de paiement des crédits ;

– Veiller à faire bénéficier les professionnels du secteur du transport touristique du plan d’urgence destiné au soutien du secteur touristique;

– Exonération des charges fiscales de l’année 2020 étant donné que les entreprises ont travaillé moins que trois mois durant cette année à cause de la crise sanitaire tout en demandant au président de la CCISMS d’étudier la possibilité d’organiser une réunion avec la Direction régionale des impôts pour trouver des solutions aux problèmes en suspens.

Lors de son intervention, le président de la CCISMS a manifesté sa disposition à accompagner et soutenir l’association pour intervenir auprès des autorités responsables du secteur ainsi que la Direction régionale des impôts afin d’assurer la sauvegarde du secteur tout en demandant aux professionnels de coordonner leurs efforts avec les autres organisations professionnelles afin de relancer la dynamique de cette branche touristique.

Au terme de cette réunion, le Président de la CCISMS a exprimé sa disposition à accompagner les associations professionnelles et étudier leurs doléances et a salué la création d’une commission sectorielle à la CCISMS dédiée au transport, logistique et infrastructure de base présidée par M. Mohamed Faiçal Dardari et qui se chargera avec l’équipe administrative de la CCISMS du suivi et de l’aboutissement de ce dossier.

Dans le cadre de leur stratégie d’ouverture sur les différentes composantes de la région, les membres du bureau exécutif de la CCISMS sous la conduite de son Président M. Kamal BEN KHALED ont effectué une série de visites aux Messieurs les Gouverneurs des provinces et préfectures de la Région afin de collaborer ensemble pour le développement du tissu économique régional.

Ces différentes visites ont connu la discussion des dossiers relatifs aux infrastructures économiques de base dans les provinces ainsi que la présentation du plan stratégique de la chambre de Commerce pour le mandat 2021/2027 relatif à la promotion des secteurs du Commerce, de l’Industrie et des Services dans la région Marrakech Safi nécessitant l’accompagnement et l’appui des autorités locales en matière de réalisation des projets d’intérêt économique ainsi que l’organisation des événements visant la promotion de la région et des caravanes de sensibilisation dédiées aux PME et jeunes porteurs de projets.

Lors de la visite de la province de Youssoufia, le vendredi 19 novembre 2021, M. Mohamed Salem Sebti a exprimé son soutien à la CCIS Marrakech Safi pour le développement économique de la province, et parmi les dossiers qui ont été abordés, la relance de la zone d’activité économique de Youssoufia qui s’étend sur une superficie de huit hectares comprenant des entreprises opérant avec l’Office Chérifien des Phosphates en demandant à la CCISMS de lui assurer la promotion nécessaire auprès des investisseurs au niveau local et national.

M. Le Gouverneur a exprimé la nécessité de créer une zone d’activités économiques dans la ville de Echemaia pour y regrouper les activités nuisibles à la population en invitant la CCISMS à être partie prenante dans le projet de création de cette zone économique dans la province après achèvement des études et concertation avec tous les partenaires principalement le Conseil de la Ville.

Il a ajouté que la force de ce projet réside dans le fait que la province dispose de plusieurs atouts grâce à sa position stratégique entre deux villes industrielles (El Jadida et Safi), la présence du réseau ferré et le projet d’auto route, ce qui permettrait une relance économique dans la province.

La visite à M. le Gouverneur de la province d’El Kelaa des Sraghna, M.Hicham Semmahi, le 06 décembre 2021 a été l’occasion pour les membres du bureau de la CCIS Marrakech-Safi de discuter un ensemble de chantiers visant la promotion économique de la province d’El Kelaa des Sraghna.

La priorité a été accordé au chantier relatif à la réalisation d’une zone industrielle dans la province d’El Kelaa des Sraghna pour accélérer les travaux de sa réalisation et ainsi son exploitation par les investisseurs en mettant l’accent sur l’importance de la contribution de la CCIS Marrakech Safi en matière de promotion de cette zone industrielle.

Cette rencontre a été aussi l’occasion pour mettre en exergue l’organisation des évènements économiques qui contribuent au rayonnement de la province à l’instar de la rencontre nationale d’El Attaouia, un événement phare qu’il faudra développer.

La visite de la province d’Essaouira qui a eu lieu le 26 janvier 2022 a été l’occasion pour M. Adil El Maliki, Gouverneur de la province d’exprimer sa disposition à coopérer avec les membres du Bureau de la CCIS Marrakech Safi pour la réalisation des différents projets qui visent la promotion économique de la province.

Aussi, M. le Gouverneur a appelé la CCIS à prendre part à la réalisation du programme complémentaire de mise à niveau et de valorisation (2019 – 2023) qui s’inscrit dans le cadre des efforts déployés sous le leadership clairvoyant de Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu le glorifie, et ce à travers la mise en œuvre d’actions visant la modernisation des points de ventes commerciaux en harmonie avec les lignes directives du quatrième axe du programme relatif au renforcement de l’attractivité touristique et économique de l’ancienne ville d’Essaouira.

De leur part, les membres du bureau exécutif de la CCIS Marrakech Safi ont exprimé leur engagement pour coopérer dans toutes les actions qui ont pour but d’accélérer le rebond économique des provinces soit au niveau des mesures dédiées aux professionnels ou celles qui visent la création de zones industrielles répondant aux besoins des investisseurs tout en mettant en place des commissions de suivi dans chaque annexe de la CCIS.

M. Kamal Ben Khaled, Président de la CCISMS a reçu l’Ambassadrice du Kazakhstan au Maroc, Mme. Saulekul Saylaukyzy, le lundi 24 janvier 2022 au siège de la Chambre régionale à Marrakech.
Ont également pris part à cette réunion , M. Abdelmoula BALLOUTY, Vice-Président, M. Said Zgouha, Rapporteur adjoint, M. Khalid BENNANI NETTAH, Président de la commission des relations internationales et du commerce extérieur, M.Marouan CHOUYOUKH, Président de la Commission des activités touristiques accompagnés du Directeur Régional de la CCISMS et le staff administratif.
Cette réunion a été une occasion pour explorer les perspectives de coopération entre la Région Marrakech Safi et le Kazakhstan dans divers domaines d’activités économiques.
Les deux parties ont également convenu d’œuvrer à la consolidation de cette coopération, qui offre d’énormes opportunités de collaboration et de partenariat à travers l’organisation des évènements économiques et des rencontres BtoB entre les hommes d’affaires de la Région Marrakech-Safi et leurs homologues de Kazakhstan.
Un accent particulier a été mis par l’Ambassadrice du Kazakhstan au Maroc sur les avancées réalisées par la région dans les domaines économiques et notamment le secteur touristique contenu tenu de la place qu’occupe la ville de Marrakech comme destination mondiale et a manifesté l’intérêt pour un jumelage entre le Kazakhstan et la Région Marrakech Safi .
Pour sa part, M. Kamal Ben Khaled a salué la qualité des relations économiques bilatérales entre le Maroc et le Kazakhstan et les liens d’amitié entre les deux pays, qui se sont traduits par l’ouverture d’une ambassade du Kazakhstan au Maroc. Lors de son intervention, le Président de la CCISMS a mis en exergue les secteurs économiques porteurs dans la région notamment l’agroalimentaire et le textile qui présentent de réelles niches d’investissement et a proposé d’organiser une journée « Doing Business » au Kazakhstan afin de mettre en relief les indicateurs économiques de la Région Marrakech Safi et le Kazakhstan pour booster les échanges commerciaux entre les opérateurs économiques des deux pays.

Lors de cette réunion, ont été évoqué les échanges commerciaux entre les deux pays, le Kazakhstan exporte principalement du souffre et de la houille vers le Maroc, tandis que les importations du Kazakhstan comprennent des vêtements, des chaussures, des produits du textile, des fruits de mer, des légumes et des fruits.

En marge de cette rencontre, des visites d’unités industrielles dans la région, opérant dans les secteurs de l’agroalimentaire, le textile ainsi qu’une unité d’animation touristique, ont été programmées.

A partir du 1er janvier 2022, plusieurs mesures fiscales et douanières prennent application. Publiée récemment au Bulletin officiel, la loi de Finances de l’année budgétaire 2022 compte de nouvelles dispositions comme celles liées à l’IS, l’IR, la TVA, la Taxe sur les contrats d’assurances, la Taxe aérienne pour la solidarité et la promotion touristique ou encore les Taxes intérieures de consommation. Voici les principales mesures relatives aux impôts en 2022.

Retour du régime proportionnel

Au niveau de l’Impôt sur les sociétés (IS), l’abrogation de la progressivité des taux du barème et le retour au régime proportionnel d’imposition font partie des grands changements de cette loi de Finances 2022. Il s’agit d’une mesure qui porte sur le remplacement du barème progressif mis en place par la loi de Finances 2018 par celui proportionnel en gardant les mêmes taux d’imposition. Pour un montant du bénéfice net inférieur ou égal à 300.000 DH, le taux applicable est de 10% contre 20% pour un montant allant de 301.000 DH à 1MDH alors que 31% est appliqué aux montants du bénéfice net supérieur à 1 MDH. Dans ce sens, cette analyse indique que le nouveau mode de calcul est appliqué au titre des exercices ouverts depuis le 1er janvier 2022. A cette mesure s’ajoute la réduction du taux d’imposition applicable aux activités industrielles dont le bénéfice net est inférieur à 100 MDH.

«La LF réduit le taux maximum du barème d’imposition de 28% à 26% en ce qui concerne les activités industrielles dont le bénéfice net est inférieur à 100 millions DH au titre de leur bénéfice correspondant à leur chiffre d’affaires (CA) local», relève la même source précisant que cette disposition est mise en œuvre le 01/01/2022. Pour les industriels dont le bénéfice net est inférieur ou égal à 300.000, le taux proportionnel est de 10%. Il est de 20% pour les industriels dont le bénéfice net est de 301.000 à 1MDH. En revanche, ce taux grimpe à 26% pour les industriels qui réalisent un bénéfice net allant de 1.000.001 DH à 99.999.999 DH.

«La nouvelle mesure s’inscrit dans le cadre du processus de convergence progressive vers un taux unifié en matière d’IS et l’alignement sur les standards internationaux qui interdisent les pratiques fiscales jugées dommageables», peut-on lire dans ce document. Sur le volet des régimes incitatifs, la loi de Finances 2022 l’institue pour les opérations d’apport à une SA des élé­ments d’actif et de passif des associations de microfinance. Cette loi maintient également la Contribution sociale de solidarité (CSS) pour les bénéfices des sociétés et les revenus des professionnels. En revanche, elle supprime cette contribution pour les autres catégories. Pour les sociétés, ladite contribution est calculée sur la base du même montant de bénéfice net servant pour le calcul de l’IS et qui est égal ou supérieur à 1 MDH, au titre de l’exercice dernier alors que pour les personnes physiques ce calcul se fait à partir du ou des revenus nets d’impôt réalisés et qui est égale ou supérieure à 1 MDH, au titre du dernier exercice. Dans ce sens, le taux de 1,5% est appliqué aux bénéfices ou aux revenus allant d’un million à moins de 5 MDH, 2,5% aux montants de 5 MDH à moins de 10 MDH, 3,5% s’applique au bénéfice ou au revenu de 10 MDH à moins de 40 MDH, et 5% aux montants supérieurs à 40 MDH.

Révision des coefficients de marge appliqués au chiffre d’affaires

Côté impôt sur le revenu, la nouvelle loi de Finances a révisé les coefficients de marge appliqués au chiffre d’affaires (CA) en regroupant les activités de même nature. Selon ledit document, elle clarifie le mode d’imposition du revenu professionnel dans le cas de plusieurs activités par un seul contribuable. L’objectif étant d’améliorer le régime d’imposition de la Contribution professionnelle unique (CPU). Ainsi, l’IR s’applique à partir du CA réalisé selon le coefficient fixé pour chaque catégorie professionnelle (de 6 à 12% pour le commerce, de 10 à 45% pour les prestations de services, 10% pour la fabrication, de 3 à 8% pour les commerces et activités spécifiques). Si le contribuable exerce plusieurs professions ou activités auxquelles s’appliquent des coefficients différents, le revenu professionnel global est égal au total des revenus déterminés séparément pour chaque profession ou activité, précise la même source. La même loi de Finances prolonge les mesures transitoires relatives à l’abattement forfaitaire institué au profit des revenus salariaux versés aux sportifs professionnels, entraîneurs, éducateurs et équipe technique. Elle fixe jusqu’au 31 décembre 2022 l’exonération des salariés lors d’un premier recrutement. Idem, les contribuables exerçant une activité passible de l’IR, et qui s’identifient pour la pre­mière fois auprès de l’administration fiscale en s’inscrivant au rôle de la taxe profes­sionnelle, à partir du 1er janvier 2022, ne sont imposables que sur la base des revenus acquis et des opérations réalisées à partir de cette date.

Rétablissement de la neutralité fiscale

Parmi les mesures relatives à la TVA, on notera le rétablissement de la neutralité fiscale concernant les opérations de vente portant les panneaux photovoltaïques et chauffe-eaux solaires, le rétablissement de l’exonération sans droit à déduction des matériaux de récupération, l’exonération sans droit à déduction des opérations d’assurances Takaful, la réduction du seuil du montant des projets d’investissement de 100 à 50 MDH, bénéficiant de l’exonération avec droit à déduction ou encore la non-soumission à l’obligation de déduction portant sur les biens immobilisés dans le cadre des opérations de titrisation.

Aujourd’hui le Maroc
Le 03/01/2022

Conformément aux dispositions de l’article 42 du règlement intérieur de la Chambre de Commerce, d’Industrie et de Services Marrakech Safi, et suite aux instructions de l’assemblée générale extraordinaire tenue le 23 décembre 2021 relatives à la constitution des commissions de travail de la CCIS Marrakech Safi qui contribuent à la bonne exécution du plan d’action , les élections des 14 commissions de la CCISMS ont eu lieu du 04 au 14 janvier 2022 au siège de la CCISMS.

Les commissions constituent une force de proposition pour le bureau exécutif de la CCISMS à travers la préparation des études relatives à leur domaines d’intervention.

Les commissions de la CCISMS sont comme suit:

Commission des Affaires Financières et du Budget;

Commission des Affaires Economiques et Sociales;

Commission du Commerce Intérieur et de l’Urbanisme Commercial;

Commission des Activités Touristiques;

Commission des Secteurs Productifs;

Commission des Relations Internationales et du Commerce Extérieur;

Commission des Affaires Environnementales et de Promotion et de la Qualité;

Commission de l’Information et de Communication;

Commission des Salons Nationaux,

Commission de Transport, de Logistique et des Infrastructures;

Commission des Affaires Juridiques.

Commission de suivi des activités de l’Annexe Safi – El Youssoufia;

Commission de suivi des activités de l’Annexe d’Essaouira;

Commission de suivi des activités de l’Annexe d’El Kelaa des Sraghna.

La composition des membres des commissions de la CCISMS est comme suit:

Commission des Affaires Financières et du Budget:

Président : Mohamed BOUSALEM

Vice-Président: Nourreddine LOUAH

Rapporteur: Younes NIDASSI

Vice-Rapporteur: Reda FAID

Conseillers: Leila ECHABBI, Mustapha EL OUJDANI, Hatim AMARA, Mohamed ECHABBI, Mohamed TALKI.

Commission des Affaires Economiques et Sociales:

Président : Youssef SBAI

Vice-Président: Youness BOUSMER

Rapporteur: Zine El Abidine MOTAHAR

Vice-Rapporteur: Brahim ASEBRY

Conseillers: My Youssef DRISSI, Azzeddine EL BARSOUMI, Youssef JLAIDI, Mohamed LAAJILI et Abdelmounaim ELBAROUDI

 

Commission du Commerce Intérieur et de l’Urbanisme Commercial:

Président : Mohamed ZIANE

Vice-Président: Abdelghani TOULAB

Rapporteur: Ahmed ELGOURCH

Vice-Rapporteur: Ismail ELOUARDI

Conseillers: Salek AZREF, Abderrahman ELHOUTA, Khalid NAZEH, Mohamed DAHMANI, Abdenabi MOURID, Ahmed DALAA

 

 

Commission des Activités Touristiques:

Président : Marouan CHOUYOUKH

Vice-Président: Abderrahim EL KOUBABI

Rapporteur: Soufian JIAR

Vice-Rapporteur: Zine El Abidine MOTAHAR

Conseillers: Badiaa BITAR, Abdellah BAKRIM, Abdellah BELKAHIA, Abdeljalil BELHAJ, Mohamed EL KEH, Reda FAHMI

 

 

Commission des secteurs productifs:

Président : Issam ELMOUDARI

Vice-Président: Ahmed EL GOURCH

Rapporteur: Khadija LEMSEFFEH

Vice-Rapporteur: Youssef JELLADI

Conseillers: Adil ELMELLAKH, Mohamed Faiçal DARDARI, Abdelghni Annou, Mohamed ELHIDAOUI, Youssef ERGHICH

 

Commission des Relations Internationales et du Commerce Extérieur:

Président : Khalid BENNANI NETTAH

Vice-Président: Abderrahim BAFAROUA

Rapporteur: Abderrahim MOUKHLIS

Vice-Rapporteur: Badiaa BITAR

Conseillers: Jihad SALKI, Yasser RACHIDI EL YACOUBI, Abdellatif ACHIR, Mustapha ELKEH, Taoufiq ELKARIMI, Yassin BAKRIM, Mohamed Amine BENZAIDIA, Mahfoud AMAGROUD,  Saida AMAGROUD, Mohamed IKBAL ESSEDIKI.

 

Commission des affaires environnementales, de la promotion durable et de la qualité:

Président : LallaKarima BOUTALEB

Vice-Président: Ahmed JLAIDI

Rapporteur: Ahmed BENDARAOU

Vice-Rapporteur: Naima SEKKIN

Conseillers: Jalal JRARAI, Khadija LEMSEFFEH, Mohamed ELHARRAM, My Mustapha MOTAHAR, Youness BOUSMER, Hatim AMARA, Reda FAID

 

 

Commission d’Information et de Communication:

Président : Jihad SALKI

Vice-Président: Naima SEKKIN

Rapporteur: Yassir ERRACHIDI EL YACOUBI

Conseillers: Abdessamad ELAKKARI, Rachid ROUKHAMI, My Youssef DRISSI

 

 

Commission des Foires Nationales:

Président : Soufian ELBARAKA

Vice-Président: Nourreddine DHIDEH

Rapporteur: Rachid ELATYKI

Vice-Rapporteur: Hassan ELAZZOUZI

Conseillers: Abdelghni KHOUYA, Abdellah ELFAJALI, Smail ELOUARDI, Othmane BENDIB, Ali AIT ELHAJ, Ayyoub TOUBALI.

 

Commission de Transport, de logistique et d’infrastructures:

Président : Mohamed Faiçal DARADRI

Vice-Président: Mohamed ELHARRAM

Rapporteur: My Mustapha MOTAHAR

Vice-Rapporteur: ElHussein KHALLOUK

Conseillers: Rachid ROUKHAMI, Fouad CHADLI

 

Commission des Affaires Juridiques:

Président : Mustapha BADR EDDINE

Vice-Président: Abderrahmane EL HOUTA

Rapporteur: Abdelilah ELMANSOURI

Vice-Rapporteur: Lahcen BENAMER

Conseillers: Soufian LAHRAOUI, Said BOUTHIR

 

Commission de suivi des Activités de l’Annexe de Safi – El Youssoufia

Président : Ismail LEMKHOUDEM

Vice-Président: Yassine BAKRIM

Rapporteur: Abdelkbir Sbai

Vice-Rapporteur: Othmane BENDIB

Conseillers: Mohamed ZIYANE, Nourreddine LOUAH, Said BOUTHIR, Mohamed LAAJILI, Ahmed DALAA, Mahfoud AMAGROUD

 

Commission de suivi des activités de l’Annexe de Kelaa des Sraghna et Rhamna:

Président : Abdelilah SEDDOUN

Vice-Président: Hassan EL AZZOUZI

Rapporteur: Abdellatif ACHIR

Vice-Rapporteur: Soufian LAHRAOUI

Conseillers: Badr Eddine ELMUSTAPHA, Leila CHABBI, Lehcen BENAMER, Mohamed CHABBI, Brahim ASEBRI

 

Commission de suivi des activités de l’Annexe d’Essaouira:

Président : Hassan ERGHICH

Vice-Président: Soufian JIAR

Rapporteur: Ahmed BENDARAOU

Vice-Rapporteur: Jalal JARAI

Conseillers: Maria AZRIOUEL, Abdelmounaim ELBAROUDI, Mohamed JERRADI, Ayoub TOUBALI, Youssef ERGHICH, Hassan ELBADAOUI, Mohamed Ikbal ESSEDIKI, Rachid Atyki

M. Abdelmoula BELLOUTI, premier vice-président de la Chambre, accompagné de Monsieur Marouane CHYOUKH , président de la commission des Activités Touristiques, a reçu le 12 janvier 2022 au siège de la CCISMS M. Hamid BENTAHER, président du Conseil Régional du Tourisme de la région Marrakech Safi.

Lors de cette rencontre, les deux parties ont passé en revue les possibilités de coopération entre leurs institutions en matière de formation, d’organisation de manifestations communes et d’unification de leurs efforts pour une meilleure défense des intérêts des opérateurs du secteur du tourisme qui sont des ressortissants de la Chambre.

Ils ont aussi évoqué la situation difficile de plusieurs établissements touristiques de la région fortement impactés par la pandémie.
Ont pris part à cette rencontre Messieurs : Mohammed AZOUAOU, Directeur Régional de la Chambre, Abderrahim BENTBIB, Directeur du CRT, Abderrahim Reda ZAKI, Chef du département Appui et Promotion à la Chambre et Madame Meriem ALOUI, responsable de la formation à la Chambre.

M. Abdelmoula BELLOUTI, premier vice-président de la CCISMS, accompagné de M. Marouan Chouyoukh, président de la commission des activités touristiques, a reçu le 12 janvier 2022, le président et les membres du bureau de l’association des restaurateurs et propriétaires des MILK-BARS de la Médina de Marrakech.

Les deux parties ont discuté ensemble les difficultés conjoncturelles que traversent les opérateurs de ce secteur suite à la fermeture des espaces aériens marocains.

Les  restaurateurs et propriétaires de café de l’ancienne médina se retrouvent dans une situation précaire en l’absence de touristes étrangers qui constituent la plus grande partie de leur clientèle et ont été contraints de fermer leurs établissements ce qui a entraîné la perte d’emploi d’un nombre important de salariés, s’ajoute à cela le problème l’usure du matériel et des équipements et les difficultés à faire face aux charges fixes notamment les taxes locales.

Pour sa part, M. Ballouty a exprimé ses remerciements aux membres de l’association pour cette initiative de prise de contact avec la CCISMS qui va œuvrer sans relâche pour transmettre leurs doléances et leurs attentes aux instances  concernées au niveau local et national. Par ailleurs, il a demandé aux membres de l’association d’établir un rapport de leurs doléances en déterminant l’ordre de priorité pour le présenter à M. le président de la CCISMS.