Mois : mars 2022

La Chambre de Commerce, d’Industrie et de Services (CCISMS) de Marrakech- Safi a tenu sa première Assemblée générale ordinaire (AGO) au titre de l’année 2022 et ce le 30 mars dans son siège à Marrakech. 

Cette session a été consacrée à l’adoption de plusieurs axes concernant le plan d’action de la CCIS pour l’année 2022 en procédant par  une approche participative basée sur la collecte des propositions formulées par les différentes commissions permanentes relevant de l’Assemblée Générale, ainsi que l’axe se rapportant aux prestations de la société en charge de la facilitation des déclarations fiscales et sociales au profit des affiliés à la Contribution Professionnelle Unifiée (CPU). 

L’accent a été mis aussi sur la communication autour de cette opération de manière à inciter les adhérents à tirer profit des prestations visant à encourager l’investissement dans la région, outre la projection de films institutionnels promotionnels supervisés par la CCIS, et l’examen d’une série d’autres axes. 

A l’ordre du jour de ladite AGO figuraient aussi la présentation d’un exposé sur les services de la société en charge de la facilitation des déclarations fiscales et sociales au profit des affiliés à la CPU, tout en acceptant de mandater le bureau de la CCIS pour la conclusion de conventions de partenariat avec des institutions commerciales, sociales et de santé afin de promouvoir la Carte d’affiliation à la Chambre. 

Lors de cette réunion de travail, l’assistance a été conviée aussi à suivre un exposé exhaustif sur les activités de la Chambre tenues entre les deux sessions de l’Assemblée Générale, outre la présentation du rapport annuel de la CCIS au titre de l’année 2021, ainsi que l’adoption du compte administratif du même exercice. 

Dans une allocution de circonstance, le président de la CCIS, M. Kamal Ben Khaled a rappelé le contexte national et régional de la tenue de l’Assemblée Générale, louant, au passage, la décision « clairvoyante » de Sa Majesté le Roi Mohammed VI à la faveur d’une nouvelle Charte de l’Investissement, à même de permettre de consolider la part de l’investissement privé, la création de postes d’emploi et la promotion d’un développement territorial équitable. 

Il a, en outre, mis en relief les Hautes Instructions Royales données au gouvernement, pour prendre des mesures d’urgence, afin d’atténuer les effets de la sécheresse et de faire face à cette conjoncture délicate. 

Par la même occasion, il a été procédé à l’adoption, à l’unanimité, de l’ordre du jour de cette session, notamment l’examen et l’approbation du projet du PV de la session extraordinaire de la CCIS en date du 23 décembre 2021, la présentation du rapport d’activités de la Chambre pour l’année 2021, et l’examen et l’adoption du projet du compte administratif au titre du même exercice. 

Cette session qui a été marquée par un débat édifiant et constructif, à même de consolider et promouvoir les rôle assignés à la CCIS, a été aussi l’occasion d’adopter une série d’amendements apportés à certains points figurant à l’ordre du jour de cette réunion. 

La Chambre de Commerce, d’Industrie et des Services de la région de Marrakech-Safi, en partenariat avec la Direction Régionale des Impôts de Marrakech et l’Organisation Professionnelle des Experts Comptables du Maroc, a organisé une journée d’information sur « Les nouveautés de la loi de finances pour l’année 2022 », le lundi 28 mars, au siège de la Chambre régionale à Marrakech.

Dans son allocution d’ouverture, le Vice-Président de la CCISMS, M. Abdelmoula Ballouty a mentionné que la Chambre de Commerce a élaboré des propositions relatives à la loi de finances 2022, qui ont été exprimées par ses membres et les représentants des organisations professionnelles et qui ont été présentées par le président de la CCIS Marrakeh Safi, M. Kamal Ben Khaled en sa qualité de membre de la Chambre des Conseillers.
S’exprimant à cette occasion, la directrice régionale des impôts, Mme. Souad Bay a rappelé que la loi de Finances 2022 a été élaboré dans un contexte national et international très particulier en soulignant qu’elle s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du nouveau modèle de développement qui tend à booster et à relancer l’économie nationale.
Cette rencontre a été l’occasion pour les participants de passer en revue les principales dispositions fiscales de la Loi de finances 2022, le contexte de son élaboration, la politique fiscale de l’Etat et les fondements de la réforme fiscale.

L’intervention du représentant de la Direction des impôts s’est focalisée sur les dispositions relatives à l’impôt sur les sociétés, l’amélioration du système de contribution professionnelle individuelle, la facilitation des procédures de liquidation, l’annulation des pénalités et majorations relatives aux opérations de transport touristique, ainsi que sur le renforcement des moyens de lutte contre la fraude fiscale et la révision des compétences de la Commission Locale de Taxation ainsi que d’autres mesures entre autres.

Cette rencontre qui visait à communiquer les principales nouveautés professionnelles et fiscales auprès des commerçants et des professionnels a été marquée par la présence des membres de la CCIS-MS, des présidents et des représentants des associations et des syndicats professionnels, des Comptables et comptable Agréés et les ressortissants de la CCISMS.

Dans le cadre de la convention-cadre signée entre la Chambre de Commerce, d’Industrie et des Services de la région de Marrakech-Safi et l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale, qui vise à accompagner les entreprises et les investisseurs de la région de Marrakech-Safi, dans le domaine de la propriété industrielle et commerciale, notamment les marques, dessins et modèles, et les services liés au Registre Central du Commerce, La Chambre de Commerce, d’Industrie et des Services de la Région de Marrakech-Safi informe ses ressortissant du lancement des services liés aux noms commerciaux au niveau de son siège régional à Marrakech, ainsi que ses annexes à Safi, Essaouira et Kelaa Sraghna.

La CCISMS accompagnera également les entreprises et les associations professionnelles, ainsi que les auto-entrepreneurs, dans leur processus de demande d’enregistrement des marques, symboles et dessins et modèles auprès de l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale.

A cet effet, la CCISMS organisera en partenariat avec l’OMPIC, une série de réunions de sensibilisation dans les différentes provinces de la région.

Pour plus d’informations, veuillez contacter les départements des services aux ressortissants relevant de la chambre régionale de Marrakech et ses annexes à Safi, Kalaa Sraghna et Essaouira.

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Le président de la CCISMS, M. Kamal Ben Khaled a pris part aux travaux de la 1ère Assemblée Générale Ordinaire de la Fédération Marocaines des CCIS tenue le lundi 14 mars 2022 dans la CCIS de Beni Mellal-Khenifra.

Les travaux de cette assemblée ont été ouverts par le M. Wali de la région Beni Mellal Khenifra en présence du Président de la Région, du Directeur Général du Commerce, des présidents des Chambres Régionales de Commerce, d’Industrie et de Services, du président de la Fédération, le directeur régional de de la CCIS Beni Mellal Khenifra, et plusieurs cadres du Ministère et de la Fédération Marocaines des CCIS.

Lors de cette rencontre, M. Wali de la région a félicité les Présidents des CCIS Marocaines pour la confiance que leur témoignent les membres et les ressortissants de leurs chambres respectives et a passé en revue, lors de son intervention, le potentiel économique de la région de Beni Mellal-Khenifra notamment les secteurs de l’agriculture, le tourisme et les mines, en mentionnant les obstacles qui entravent le développement économique de la Région et plus précisément le tissu entrepreneurial.

De son côté, le président de la Région a salué les efforts consentis par la CCIS au service de la région en l’invitant à développer davantage ses services.

Pour sa part, le Directeur Général du Commerce qui a représenté le Ministre du Commerce et de l’Industrie lors de sa participation à cette assemblée, a mis en exergue,, la contribution des plans de développement des CCIS dans le lancement de projets économiques importants dans les régions avec une enveloppe budgétaire de 325 millions de dirhams en rappelant l’adhésion du Ministère dans l’accompagnement de toutes les initiatives des CCIS Marocaines et leurs Fédération.

Dans son intervention, Le président de la Fédération Marocaine des CCIS a insisté sur l’importance des partenariats avec les opérateurs économiques et a salué la concrétisation des accords signés par les CCIS Régionales pour la mise en place de projets économiques structurants.

Les principaux axes qui ont été approuvé lors de cette assemblée sont comme suit:
– Projet du plan stratégique de la FMCCIS pour le mandat 2021-2027;
– Programme d’action de la FMCCIS au titre de l’exercice 2022;
– Budget de la FMCCIS au titre de l’exercice 2022.

Conformément à son programme d’action de l’année 2022 et compte tenu de l’importance que revêt le chantier Royal relatif à la Couverture Médicale Obligatoire, la Chambre de Commerce, d’Industrie et de Services Marrakech Safi (Annexe d’El Kelaa) a organisé des séminaires de formation au profit des opérateurs soumis au régime de la CPU à El Attaouia le 09 mars 2022, El Kelaa des sraghna le 10 mars 2022 à l’instar du séminaire qui a été organisé à BenGuerir en février.

Ces actions qui ont animées par les directeurs des agences de la CNSS à El Kelaa, El Attaouia et Ben Guerir ainsi que des cadres des subdivisions des impôts d’El Kelaa des Sraghna et de Rehamna ont permis aux bénéficiaires de mieux cerner les principales procédures et déclarations électroniques requises pour bénéficier de la couverture sociale y afférente.

La Chambre de Commerce, d’Industrie et de Services de Marrakech Safi a organisé le vendredi 11 mars 2022, une rencontre de communication au profit de ses adhérents, axée sur le régime de la Contribution Professionnelle Unique (CPU).
Initiée par la CCIS Marrakech Safi en partenariat avec la Direction Régionale des Impôts de Marrakech-Safi, la Direction Régionale de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) pour la région Tensift-Atlantique, et la Délégation Régionale du Commerce et de l’Industrie, cette rencontre s’inscrit dans le cadre de la stratégie de la Chambre visant l’appui et l’encadrement de ses ressortissants en les sensibilisant sur les différentes dispositions de ce nouveau régime fiscal qui a remplacé le régime du bénéfice forfaitaire en vertu de la Loi de Finances 2021.
Lors de son intervention, le vice-président de la CCIS de Marrakech-Safi, M. Abdelmoula Ballouty, a indiqué que ce régime instauré en vertu de la Loi de Finances de 2021 en exécution des Hautes Orientations Royales contenues dans le Discours Royal à l’occasion de la fête du Trône de 2020, vient répondre aux attentes des commerçants et professionnels, telles que formulées lors des Assises Nationales sur le Commerce tenues à Marrakech en avril 2019.
Il a ajouté que La CPU, l’une des principales recommandations des 3èmes assises nationales de la fiscalité, tenues les 3 et 4 mai en 2019 à Skhirat, a été envisagée pour mettre en place un système d’imposition adapté aux personnes physiques, dont le revenu professionnel est déterminé selon le régime du bénéfice forfaitaire, passant en revue les avantages de ce régime, notamment la facilitation des procédures fiscales à travers l’unification des impôts en une seule contribution.
Pour leur part, les représentants régionaux des impôts, de la CNSS chacun dans son domaine d’intervention, ont donné des exposés dans lesquels ils ont présenté des explications sur les conditions d’application de ce système ainsi que sur les avantages de ce mécanisme, relevant que leurs services sont à la disposition des professionnels pour répondre à leurs interrogations à ce sujet.

Ainsi, le représentant de la Direction Régionale des Impôts à Marrakech, Abderrahmane Oumaali, a présenté un exposé sur les nouveautés de ce régime fiscal, qui vient remplacer le régime du bénéfice forfaitaire, relevant que la CPU représente un acquis pour les commerçants et les artisans et vient répondre aux attentes de cette catégorie professionnelle.
En ajoutant que la CPU permet, d’une part, aux professionnels soumis au régime du bénéfice forfaitaire de s’acquitter, désormais, d’un seul impôt remplaçant l’impôt forfaitaire sur le revenu, la taxe professionnelle et la taxe des services communaux et, d’autre part, elle leur assure une couverture médicale.

Pour sa part, la représentante de la Direction régionale de la CNSS, Mme Ghita Mdaghri, a souligné que le projet de la généralisation de la protection sociale est de nature à contribuer à la protection des catégories vulnérables, particulièrement en temps de risques sanitaires et de conjonctures exceptionnelles.

Elle a aussi précisé que ce régime permettra aux professionnels de bénéficier d’un portefeuille de soins englobant tous les risques, dont les hospitalisations, les frais des médicaments, les analyses et soins divers, en plus des prises en charge de près de 86 médicaments coûteux auprès des pharmacies et auprès des cliniques,

Ce conclave a été l’occasion pour les commerçants et professionnels de discuter des questions relatives à ce système d’imposition, d’écouter leurs questions et d’expliquer les avantages du régime de la CPU qui a pour but de simplifier et rassembler les contributions que versaient ces catégories de professionnels, en vue de généraliser la protection sociale.

.بمناسبة الاحتفال باليوم العالمي للمرأة، احتفت غرفة التجارة والصناعة والخدمات مراكش أسفي، اليوم الثلاثاء الذي يصادف 8 مارس من كل سنة، بالسيدات العضوات والموظفات بالغرفة

.حيث بادر السيد كمال بن خالد، رئيس الغرفة الى تخصيص حفلا متميزا بهذه المناسبة، و هو الحفل الذي يرقى الى اهتمامه الخاص بالدور الريادي الذي ما فتأت تلعبه المرأة المغربية التي أعطت الكثير في العديد من المجالات

وفي هذا الإطار افتتح السيد عبد المولى البللوتي النائب الأول للرئيس مرفوقا بالسيد محمد أزواو المدير الجهوي للغرفة الاحتفال المذكور على مستوى المقر الجهوي بمراكش والذي استحضر في كلمته الحضور المتميز للنساء داخل الأجهزة المنتخبة و الإدارية بالغرفة من خلال مساهمتها في التدبير اليومي للمؤسسة

 

.كما أشرف السيد محمد بن عمر نائب الرئيس بملحقة أسفي مرفوقا بالسيد محمد زيان ، رئيس لجنة التجارة الداخلية و التعمير التجاري وكذا مدير الملحقة بأسفي، السيد مصطفى أبو الليث على حفل أقيم بنفس المناسبة ، احتفالا بعضوات وبموظفات الغرفة

 

.وعلى مستوى مدينة الصويرة افتتح السيد السعيد أثنان، أمين المال مرفوقا بالسيد محمد أسوس، نائب أمين المال و السيد عبد الحفيظ كريمي مدير الملحقة حفل تكريم عضوات و موظفات الغرفة

 

فيما افتتح السيد جمال أحزاب، نائب الرئيس حفل تكريم عضوات وموظفات الغرفة بملحقة قلعة السراغنة مرفوقا بالسيدة ليلى الشابي و السيد محمد الشابي، أعضاء و مستشارين بلجنة تتبع أنشطة ملحقة قلعة السراغنة و مدير الغرفة السيد التهامي محيب

 

 

.و قد كان هذا الحفل مناسبة لتقديم التهاني لنساء الغرفة و التنويه بالمجهودات التي يبذلنها بكل تفاني و اخلاص خدمة للغرفة سواء كعضوات أو موظفات او مستخدمات، إضافة الى مسؤوليتهن العائلية

.وقد عرفت هذه اللقاءات كلمات وتوزيع هدايا رمزية على المشاركات تقديرا وعرفانا لعطائهن المتميز

.يشار الى أن هذا الاحتفاء هو تقليد دأبت الغرفة الجهوية على تنظيمه سنوياعرفانا وتقديرا لإسهامات المرأة داخل العمل وداخل الأسرة على السواء بكثير من التفاني والبذل والعطاء

وبهذه المناسبة تتمنى الغرفة رآسة وأعضاء وموظفين لكل النساء المغربيات عموما والنساء المنتسبات و العضوات و الموظفات بالغرفة مناسبة سعيدة وكل عام وأنتن في خدمة الصالح العام تحت القيادة النيرة لصاحب الجلالة الملك محمد السادس نصره الله